Conseil Municipal

En préambule de l’ouverture de la séance du conseil municipal, le Major de la brigade de gendarmerie Marignier / Saint-Jeoire viendra échanger avec les élus sur le dispositif de ‘participation citoyenne’.

Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance.
• Adoption du procès-verbal de la séance du 24 novembre 2025.
• Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales.
• Signature d’une convention avec les services de l’Education Nationale pour l’intervention d’un ETAPS.
• Attribution de subventions 2025 à des associations.
• Décision modificative n°3 du budget principal.
• Budget supplémentaire n°1 du budget principal.
• Décision modificative n°4 du budget annexe ‘activités commerciales’.
• Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget principal 2026.
• Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget annexe de l’eau 2026.
• Modification du tableau des emplois.
• Autorisation de recruter des agents contractuels pour remplacer temporairement des agents indisponibles.
• Création d’emplois non-permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité.
• Signature d’un avenant à la convention d’autorisation de voirie et d’entretien de la route de Châtillon avec le Conseil Départemental.
• Signature d’une convention de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit par la fibre optique pour les bâtiments ‘Primalp’ appartenant à la commune.
• Approbation du transfert du contrat de délégation de service public portant sur l’animation et la gestion du site économique des lacs.
• Questions diverses